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Conducteur occasionnel : ce qui est prévu dans les contrats d'assurance auto

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Vous prêtez régulièrement votre voiture à votre fils ou à l’un de vos collègues. Dans ce contexte, choisir une assurance pour conducteur occasionnel vous semble plus judicieux. Certaines formules sont adaptées à cette situation particulière. Encore faut-il trouver une assurance auto pas chère avec un niveau de garantie suffisant ! FLOA Bank vous conseille.

Contrat d'assurance auto : qu'est-ce qu'un conducteur occasionnel ?

En premier lieu, il convient de définir ce que signifie la notion de « conducteur occasionnel ». Pour les assureurs, il s’agit d’un conducteur supplémentaire amené à utiliser de temps à autre une voiture dont il n’est pas le propriétaire et/ou l’assuré principal. Certains professionnels parlent de « prêt de volant ». Il ne faut pas confondre le conducteur occasionnel et le conducteur secondaire, qui doit impérativement être déclaré à l’assureur qu’il soit ou non propriétaire du véhicule.

Dans la grande majorité des cas, les conditions relatives à la conduite occasionnelle par un tiers sont inscrites dans le contrat de l’assuré, que ce dernier ait choisi une assurance au tiers ou tous risques. Il est important de relire soigneusement les termes figurant en annexe, car il peut exister des disparités en fonction des compagnies d’assurance. Le prêt de volant n’est parfois possible qu’entre membres d’une même famille. Il peut être restreint en matière de fréquence ou d’usage en fonction de l’âge ou de l’expérience du conducteur occasionnel.

Attention : prêter sa voiture à un jeune conducteur, même s’il s’agit de son enfant, n’est pas sans risque. Assurez-vous que le prêt de volant est autorisé par votre assureur, notamment si vous possédez une voiture puissante ou de grande valeur.

Laisser le volant à un conducteur non inscrit dans votre contrat d'assurance : est-ce légal ?

Il va de soi que tout conducteur est libre de prêter son véhicule à qui il souhaite. Mais il ne sera pas toujours couvert par son assurance en cas de sinistre ou d’accident ! En règle générale, le conducteur occasionnel de votre voiture est protégé par votre assurance Responsabilité Civile. En cas d’accident responsable, votre assureur dédommagera les victimes de la même manière que si vous aviez été vous-même au volant. En revanche, il ne vous versera aucune indemnité en cas de dommages subis, même si vous avez souscrit une formule tous risques ! Autrement dit, si la carrosserie de votre véhicule est endommagée suite à un accident provoqué par votre fils, vous devrez assumer l’intégralité des réparations. Un malus sera appliqué, ce qui aura des répercussions sur le montant de vos cotisations.

En réalité, l’indemnisation proposée en cas de sinistre dépend essentiellement des conditions d’octroi du prêt de volant. Avant de confier les clés de votre véhicule à un proche ou ami, n’oubliez pas de prévenir votre conseiller en assurance. Il pourra vous indiquer en toute transparence les risques en cas d’accident : franchise, malus ou refus de versement des indemnités.

Attention, si une clause de conduite exclusive figure dans votre contrat d’assurance auto, vous risquez de subir une déchéance de vos garanties, voire une résiliation à l’initiative de l’assureur. Cette clause est souvent ajoutée par défaut si vous possédez une voiture de collection.

Dans tous les cas, retenez qu’un conducteur occasionnel doit être déclaré, même s’il n’est pas ajouté au contrat.

Conducteur occasionnel et assurance auto : que se passe-t-il en cas d'accident ?

Il faut savoir qu’un conducteur occasionnel transfère la responsabilité de l’accident au détenteur du contrat d’assurance. C’est donc le bonus du conducteur principal qui sera affecté après un accident. En revanche, vous n’aurez aucun malus à subir si le conducteur de votre véhicule n’est pas jugé responsable.

D’autres pénalités peuvent être prévues par les assureurs si le conducteur occasionnel n’a pas été déclaré. Il est très rare que les dommages corporels de l’usager du véhicule soient pris en charge si celui-ci est partiellement ou intégralement responsable du sinistre. La garantie Responsabilité Civile s’applique dans tous les cas.

Pour éviter de payer une assurance jeune conducteur souvent très onéreuse, certains parents préfèrent prêter leur véhicule personnel à leur enfant sans en parler à leur assureur. Mais si le prêt de volant devient une habitude (utilisation plus fréquente du véhicule), il est indispensable de procéder au changement d’usage. Vous devez alors déclarer votre fille ou votre fils comme conducteur secondaire. Le cas échéant, vous pourriez être accusé de négligence ou de fraude.

Vous prêtez régulièrement votre voiture à un membre de votre famille ou à un collègue ? Optez pour l’assurance auto flexible proposée par FLOA Bank pour bénéficier d’un niveau de couverture optimal.

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